I.Général

Article I-1        Le Règlement d'excursion, ci-après dénommé EXRE, énumère :

une.  Règles d'inscription et de participation à toutes les excursions organisées par l'association Werkgroep Fossilen Wageningen, ci-après dénommée WFW (voir article II).

b.  Règles de conduite applicables à tous les sites de recherche à visiter dans ce cadre (voir article III).

Article I-2        Méthode de communication, de détermination et de modification de l'EXRE (voir article IV).

Article I-3        Notre association prend régulièrement des photos et des vidéos d'excursions ou d'autres activités. Ceux-ci peuvent être utilisés, par exemple, sur notre site Web, notre newsletter ou tout canal de médias sociaux.

II.Règles d'annonce, d'inscription et de participation aux excursions de l'association.

Article II-1       Une excursion organisée par la WFW sera annoncée aux membres par le conseil d'administration.

Article II-2       Le participant est celui/celle qui :

une.  S'est inscrit à temps via le site Web de la WFW, conformément aux informations à ce sujet dans l'aperçu du programme et est d'accord avec le règlement de l'excursion.

b.  Le formulaire d'inscription/participation a été signé si nécessaire.

c.  A payé en temps voulu l'adhésion à l'association et, le cas échéant, les frais de l'excursion.

ArticleII-3       Chaque participant doit connaître et lire l'EXRE avant l'excursion.

ArticleII-4       L'accès à un site de recherche se fait toujours aux risques et périls du participant.

Article II-5       Les enfants de 10 à 16 ans sont admis dans des cas exceptionnels, sous la surveillance stricte d'au moins un des parents, avec l'autorisation du conseil et à condition que cela soit autorisé par le propriétaire de la carrière. Les parents sont entièrement responsables de leurs enfants. La commission évalue si la sécurité du lieu de recherche est telle que les risques sont nuls, par exemple parce que le lieu est normalement également accessible au grand public. L'enfant doit alors être un membre de la famille et le parent doit être un membre de la WFW.

ArticleII-6       Tous les participants sont tenus de souscrire une assurance responsabilité civile pour eux-mêmes et les membres de leur famille qui les accompagnent.

Article II-7       Les participants à l'excursion qui transportent d'autres participants à l'excursion dans leur propre voiture ne peuvent le faire que s'ils ont souscrit une assurance accidents passagers.

ArticleII-8       En signant la « Déclaration » (au début de l'excursion), le participant déclare être conscient que la participation à l'excursion se fait sous sa propre responsabilité et à ses risques et périls et conformément aux dispositions de le règlement de l'excursion et que le participant dispose d'une assurance responsabilité civile individuelle.

ArticleII-9       Le gestionnaire/propriétaire de la carrière/emplacement, la direction de l'excursion, la WFW ou la Société géologique néerlandaise ne sont pas responsables ou obligés d'indemniser les dommages causés par, pendant ou à l'occasion de la participation à cette excursion.

Article II-10      L'excursion commence au moment de l'arrivée au premier lieu de recherche et se termine au moment du départ du dernier lieu de recherche. Les participants sont entièrement responsables pendant le voyage aller et retour.

ArticleII-11      Si un participant décide de ne pas suivre (entièrement) le programme de l'excursion, cela doit être discuté avec le chef d'excursion.

III.Conditions de conduite sur les sites de recherche

Article III-1      Les instructions du conseil d'administration et/ou du responsable de l'excursion doivent toujours être suivies.

Article III-2      Le port du casque est obligatoire sauf indication contraire explicite du tour leader.

Article III-3      Le port de chaussures de sécurité est fortement recommandé et peut être exigé par l'accompagnateur et/ou le propriétaire de la carrière. Des lunettes de sécurité doivent être portées lors de la coupe dans les rochers.

Article III-4      Le matériel d'escalade, les outils et toutes les excavatrices sont expressément interdits.

Article III-5      Couper ou creuser dans les hauts murs escarpés d'une carrière n'est pas autorisé.

Article III-6      Il est interdit de fouiller ou d'abattre juste sous un haut mur escarpé.

Article III-7      Marcher/rechercher sur ou près du bord d'un mur escarpé n'est pas autorisé. Il y a souvent des fissures dans le sol près du bord et il y a un risque accru d'effondrement.

Article III-8      Marcher ou abattre des pierres sur une pente oblique n'est autorisé que s'il n'y a personne en dessous de vous. 

Article III-9      Il est interdit de laisser des ordures, des déchets ou des outils dans une carrière ou sur un autre site de recherche.

Article III-10     Les participants sont tenus de prendre toutes les mesures pour prévenir les situations dangereuses pour les autres personnes et doivent immédiatement signaler les situations dangereuses qu'ils perçoivent au responsable de l'excursion.

Article III-11     Le conseil d'administration et/ou le responsable de l'excursion est autorisé à expulser les participants qui ne respectent pas consciemment ces règlements, de l'excursion et à refuser la participation aux excursions suivantes !

Article III-12     Si un participant souhaite quitter la carrière ou le lieu prématurément, cela doit être communiqué au responsable de l'excursion.

Article III-13     Parfois, nous ne sommes pas autorisés à entrer dans une certaine partie d'une carrière ou d'un lieu de recherche (par exemple en raison d'un risque pour la sécurité). Le guide touristique l'indiquera.

Article III-14     Selon la loi en vigueur sur le lieu de recherche, trouver un fossile peut ne pas automatiquement signifier qu'il devient la propriété de celui qui l'a trouvé.

IV. Mode de communication, établissement et modification du règlement des excursions

Article IV-1      Le conseil d'administration de la WFW détermine chaque année l'EXRE pour la nouvelle année civile et le soumet pour approbation à l'assemblée générale des membres lors de l'assemblée annuelle. Sans ajustements, l'EXRE imaginaire est automatiquement étendu à la nouvelle année civile.

Article IV-2      Si l'EXRE est modifié, la version modifiée de cet EXRE sera distribuée par écrit à tous les membres de la WFW. Écrit comprend également le courrier électronique ou une technique comparable. De plus, l'EXRE fictif sera publié sur le site Web de la WFW. 

Article IV-3      Les nouveaux membres sont informés de l'EXRE fictif en se référant au site Web.

ArticleIV-4      Incidemment, le conseil peut décider d'apporter les modifications nécessaires à cet EXRE et le déclarer applicable pour le reste de l'année civile en cours.

Article IV-5      Une excursion peut n'être possible que pour un nombre limité de membres, par exemple parce que le propriétaire de la carrière impose des restrictions. Dans ce cas, cela sera clairement indiqué lors de l'ouverture de l'inscription. L'ordre d'inscription détermine qui est autorisé à participer.

Article IV-6      Lorsqu'une personne s'est inscrite à une excursion, l'annulation n'est possible que 14 jours avant le départ. Sauf décision contraire du conseil d'administration, les frais d'excursion, qui peuvent être des frais déjà engagés, mais aussi des frais de réservation d'hôtel, par exemple, seront intégralement à la charge du membre inscrit. Si une réservation d'hôtel ne peut être annulée, les frais seront également à la charge du participant concerné.

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